Michel Archier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel ARCHIER
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000022308758
(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 2010
05/06/2010
De:
Archier (Michel)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000818700
(source JORF)
habilitation
27 Janvier 2006
27/01/2006
De:
Archier (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000809386
(source JORF)
promotion
14 Mai 2005
14/05/2005
De:
Archier (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784
(source JORF)
inscription
20 Octobre 1990
20/10/1990